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La vie est n�e avec l'alternance naturelle du jour et de la nuit que l'ANPCEN encourage.
Consultez plusieurs fois notre site : couleurs et sons de la nature �voluent avec le cycle des heures !
Nous sommes le 27 septembre 2021 et il est
. Aujourd'hui la nuit se termine � 07:23 � Paris.
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  La nuit ?

 

 

 

La nuit, c'est la moitié de la vie. De nos vies...

Chaque jour, la vie est un cycle nourri autant par le jour que par la nuit. En une cinquantaine d’années, les humains ont bouleversé cette alternance naturelle du jour et de la nuit en développant de manière anarchique et disproportionnée l’éclairage artificiel extérieur. 

La quantité globale de lumière émise la nuit n'a pas cessé d'augmenter depuis quelques décennies : + 94 % en vingt ans seulement et pour le seul éclairage public. Auquel il convient d'ajouter les lumières émises par les publicités, enseignes lumineuses, les façades, vitrines, bureaux non occupés, les parkings et sites privés, les illuminations diverses...

L’ANPCEN s'attache à expliquer et à prévenir l'ensemble des effets des éclairages extérieurs nocturnes non adaptés. Elle a adopté une approche globale et transversale afin d'éviter l'incohérence de certaines approches sectorielles, comme par exemple ne raisonner qu'en termes d'économies d'énergie en oubliant les effets sur la biodiversité ou les effets sur le sommeil et la santé. Ce qui peut conduire à des décisions contreproductives. Notre association se donne donc pour objectif la convergence et la cohérence des solutions proposées pour améliorer la situation actuelle et limiter collectivement la quantité globale de lumière émise la nuit.

« La Vie a besoin de la Nuit, la Nuit a besoin de nous »

Découvrez dans les sous-rubriques suivantes la pluralité des enjeux de la pollution lumineuse dont la qualité de la nuit dépend, ainsi que l'action de l'ANPCEN sur les textes : lois, décrets, arrêtés, normes, stratégies...

 

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De nouvelles règles d'extinction à partir du 1er janvier 2021

A la suite d'un arrêté que nous avons généré en 2013,

puis d'un deuxième arrêté paru fin décembre 2018, à la suite du recours associatif gagné devant le Conseil d'Etat, 

les règles de 2013 sont confirmées et de nouvelles règles relatives à d'autres sources lumineuses, prennent effet progressivement, et jusqu'en 2025...

Ainsi, en janvier 2021, toutes les règles concernant les horaires d'allumage et d'extinction seront ainsi en vigueur, pour les sources lumineuses suivantes :

. éclairages extérieurs liés à l'activité économique en espace clos,
. éclairages de patrimoine et cadre bâti,
. éclairages de parcs et jardins,
. éclairages intérieurs de locaux professionnels
(en vigueur depuis 2013, puis janvier 2019)
. vitrines de commerces ou d'expositions (en vigueur depuis 2013, puis janvier 2019),
. illumination de bâtiments non résidentiels, (en vigueur depuis 2013, puis janvier 2019),
. éclairages de parcs de stationnement,
. chantiers extérieurs.

Pour les règles d'éclairage et d'extinction relatives aux :
. publicités et enseignes lumineuses : elles sont déjà entrées pleinement en vigueur depuis juillet 2018, à la suite de leur décret datant de 2012, soit 6 ans de délais supplémentaires obtenus pour une mise en conformité simple et non vérifiée aujourdh'ui encore... Consulter notre actualité.

>> Vous pouvez consulter les correspondants locaux de l'ANPCEN pour vous faire préciser les horaires d'extinction et d'éclairage pour chacune des sources lumineuses. L'ANPCEN a récapitulé les différentes règles d'extinction applicables, afin de faciliter la pédagogie d'un texte demeurant ardu.

Il doit être utilement rappelé qu'hélas la réglementation en vigueur est en retard sur nombre de pratiques de communes, car elle ne prévoit aucune limite d'allumage pour l'éclairage public, en milieu de nuit, au minimum pour le modérer quand il n'est pas indispensable.

Pourtant 12 000 communes la pratiquent déjà en France !

Elles agissent directement ainsi en limitant immédiatement les nuisances lumineuses et leurs impacts au pluriel pour les habitants et l'environnement. Elles évitent les gaspillages énergétiques et génèrent de fortes économies qui peuvent ainsi être allouées à d'autres besoins des citoyens...

Aussi l'ANPCEN recommande vivement de réduire la durée d'éclairement de l'éclairage public et des éclairages extérieurs en général, pour le proposer aux seules périodes ou zones nécessaires.

De même, la réglementation publique n'a pas eu le courage d'avancer face à des instances sportives quant aux équipements sportifs qui pourtant par la puissance des lumières installées, leur très mauvaise orientation et leurs couleurs très blanches et éblouissantes sont la cause de très nombreuses réclamations reçues par l'ANPCEN. Ainsi notre association recommande, au minimum, leur extinction immédiatement après la fin d'activités.

Notre objectif est d'améliorer la qualité de la nuit pour les habitants et pour l'environnement. Dans l'indifférence générale, l'ANPCEN a réussi néanmoins à mettre, lors des dernières années, la pollution lumineuse à l'agenda public et à la faire reconnaître dans quatre lois et plusieurs textes réglementaires, en accompagnant la prise en compte de ces enjeux, par de la pédagogie auprès de tous.


RAPPEL

Depuis le 1er janvier 2020, de nouvelles règles sont déjà entrées en vigueur, découlant de l'arrêté publié fin décembre 2018 : 

  • Pour les installations mises en services en 2020 : l'intégralité des règles fixées doit être respectée
     
  • Pour les installations antérieures à 2020 : 

- En agglomération et hors agglomération, l'orientation des lampadaires sur le territoire (art 3.II.1°) : la valeur nominale de la proportion de lumière émise au dessus de l'horizontale doit être strictement inférieure à 1%. Sur site l'installation effectuée doit assurer une proportion de lumière émise au-dessus de l'horizontale strictement inférieure à 4%.

>> L'ANPCEN recommande 0%, en condition d'installation, seule valeur permettant d'éviter de la lumière au-dessus ou sur les à-côtés. De plus, c'est la seule valeur qui peut permet de constater la conformité de visu.

- Dans les espaces spécifiques orientation des lampadaires et températures (art. A.II, III et IV) (parcs naturels, réserves naturels et périmètres de protection) : la proportion de lumière émise par le luminaire au dessus de l'horizontale, en condition d'installation, doit être de 0.

>> L'ANPCEN recommande 0% en condition d'installation, seule valeur permettant d'éviter les projections de lumière au-dessus ou sur les à-côtés, particulièrement dans des espaces dits protégés.

- Dans les espaces spécifiques, la température de couleur dans les espaces spécifiques (art. A.II, III et IV) (parcs naturels, réserves naturels et périmètres de protection) ne peut excéder 2400K ou 3000K. 
A noter : le Préfet peut après avis du gestionnaire et des comités consultatifs compétents, arrêter des prescriptions plus strictes.

>> L'ANPCEN recommande des valeurs inférieures à 3000K et notamment 2200K afin d'éviter la multiplication des sources lumineuses blanches à trop forte composante bleue dont la plus forte toxicité est connue et qui ont plus d'impact sur la vision, le sommeil et la santé.

- Surfaces aquatiques (art. 4.V), cours d'eau, domaines publics fluviaux, domaine public maritime, plans d'eau, lacs, étangs (à l'exception des installations répondant aux prescritptions du code du travail) : interdiction d'éclairer.

>> L'ANPCEN a fait inscrire la pollution lumineuse dans la loi relative à la biodiversité et reconnaître son effet en mer, aux côtés du bruit, pour les espèces maritimes

Arrêté de décembre 2018
Décret de janvier 2012


D comme Dérogation(s) : De trop nombreuses dérogations, exceptions figurent encore dans l'arrêté de décembre 2018.

De plus, une dérogation à la règle en vigueur, instaurée moins d'un an après la publication de la réglementation, a été accordée hélas le 24 décembre 2019 pour les lanternes dites patrimoniales qui se voient allouées un nouveau report et délai, jusqu'au 1er janvier 2024.

D comme Délai(s) : La suppression de toutes les installations dont la proportion de lumière émise par le luminaire au-dessus de l’horizontale est supérieure à 50% n’interviendra qu’au 1er janvier 2025.

Les prescripteurs auront ainsi encore gagné 7 ans de mise en conformité... après un retard déjà de 7 ans de simple publication du texte !


Vous pouvez consulter nos actualités :

- notre analyse du contenu de l'arrêté de fin décembre 2018, lors de sa publication

- notre boîte à outils, dont les infographies réalisées par l'ANPCEN sur les nouvelles règles d'éclairage et d'extinctions pour neuf sources lumineuses

- nos principales réalisations.
 


 



                

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